COMTE VERT
Présentation de la marque COMTE VERT
Déposée le 30 novembre 1990 par COOPERATIVE DE VENTE DES VINS FINS DE SAVOIE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « COMTE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE VERT est expirée depuis le 30 novembre 2000.
COOPERATIVE DE VENTE DES VINS FINS DE SAVOIE (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21